MEDIZINISCHE PUMPE
Brevet européen · EP3836984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3836984
- Numéro de demande
- EP19762537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 39/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201862765100 P 16.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/046838 16.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/037216 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Manchester, NH 03101, US
Inventeur
Dunbarton, NH 03046, US
Deerfield, NH 03037, US
Concord, NH 03301, US
Loudon, NH 03307, US
Allenstown, NH 03275, US
Merrimack, NH 03054, US
Hollis, NH 03049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.