POSITIONIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3837072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837072
Numéro de demande
EP20700554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23B 29/20 (2006.01)
Priorité
DE 102019000383 19.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050216 07.01.2020
Publication PCT
WO2020/148114 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

GIESLER, Steffen

72458 Albstadt, DE

EWALD, Marius

72793 Pfullingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.