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Brevet européen · EP3837076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837076
- Numéro de demande
- EP19755364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018119927 16.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071898 15.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035551 20.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 23 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
SCHWAIGER, Manfred Josef
5550 Radstadt, AT
SCHMIDA, Peter Paul
6232 Münster, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.