WERKSTOFF
Brevet européen · EP3837098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837098
- Numéro de demande
- EP19794884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B27N 1/00 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018124706 08.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077072 07.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074437 16.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Trias Palm Recycling AG, Bahnhofstrasse 11, 6300 Zug → BioSource Holding GmbH, Industriestraße 6, 84323 Massing, Allemagne
- Mandataire
- LICHTNECKER & LICHTNECKER Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Im Schlosspark Gern 2, 84307 Eggenfelden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
DECHANTSREITER, Edgar
84323 Massing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.