FÄLSCHUNGSSICHERER VERSCHLUSS

Brevet européen · EP3837185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837185
Numéro de demande
EP19752779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
Priorité
US 201816135246 19.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/043665 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/060670 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

STEVENS, James, P.

Myrtle Beach, SC 29572, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.