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Brevet européen · EP3837194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837194
Numéro de demande
EP19875748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65G 47/53 (2006.01)
B65G 13/10 (2006.01)
B65G 43/08 (2006.01)
B65G 47/46 (2006.01)
B07C 5/36 (2006.01)
B65G 47/71 (2006.01)
Priorité
US 201862748808 P 22.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/055657 10.10.2019
Publication PCT
WO2020/086292 30.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 16 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Laitram, L.L.C.

200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

FOURNEY, Matthew L.

Laurel, Maryland 20723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.