THERMOPLASTISCHE FORMMASSE
Brevet européen · EP3837302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837302
- Numéro de demande
- EP19749767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08G 69/34 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18189401 16.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071608 12.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035455 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
SPIES, Patrick
67056 Ludwigshafen, DE
SIMON, Jasmina
67056 Ludwigshafen, DE
ALLINGER, Sebastian
67056 Ludwigshafen, DE
WEBER, Martin
67056 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.