RECYCLAGE DE DÉCHETS DE TEXTILE DE POLYESTER
Brevet européen · EP3837308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837308
- Numéro de demande
- EP19752718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08J 11/16 (2006.01)C08J 11/22 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18189517 17.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072003 16.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035590 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstrasse 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
GUO, Zengwei
412 65 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.