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Brevet européen · EP3837323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837323
- Numéro de demande
- EP19744743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C09D 7/45 (2018.01)C04B 24/32 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 28/00 (2006.01)B01J 2/30 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 28/06 (2006.01)C04B 28/08 (2006.01)C04B 28/10 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 28/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 18188791 13.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070798 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035327 20.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
FEICHTENSCHLAGER, Bernhard
83308 Trostberg, DE
PICHLER, Martin
83308 Trostberg, DE
SCHINABECK, Michael
83308 Trostberg, DE
NIEDERMAIR, Fabian
83308 Trostberg, DE
MÜLLER, Maria
83308 Trostberg, DE
HESSE, Christoph
83308 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.