HYDRANTENDECKELLECKDETEKTOR MIT AUSGERICHTETEM SENSOR
Brevet européen · EP3837400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837400
- Numéro de demande
- EP19857477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201816121136 04.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/045451 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/050946 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
O'BRIEN, William Mark
Toronto, Ontario M6B 1Z7, CA
ROBERTSON, Bruce
Toronto, Ontario M5V 3P4, CA
PERRIER, Sebastien
Toronto, Ontario M8Y 0B3, CA
BURTEA, Valentin Mircea
Toronto, Ontario M6S 1X1, CA
LAVEN, Kevin Adam
Toronto, Ontario M8Y 2M3, CA
GIBSON, Daryl Lee
Cleveland, Tennessee 37323, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.