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Brevet européen · EP3837445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837445
- Numéro de demande
- EP19850131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 1/04 (2006.01)F03B 13/14 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201862718383 P 14.08.2018US 201862719648 P 18.08.2018US 201862724629 P 30.08.2018US 201862739190 P 29.09.2018US 201862755427 P 03.11.2018US 201862768968 P 18.11.2018US 201962831202 P 09.04.2019US 201916538472 12.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/046357 13.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/036962 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
SHELDON-COULSON, Garth Alexander
Portland, Oregon 97239, US
PLACE, Daniel William
Portland, Oregon 97239, US
MOFFAT, Brian Lee
Portland, Oregon 97239, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.