ELEKTROHYDROSTATISCHES AKTUATORSYSTEM MIT NACHSAUGBEHÄLTER
Brevet européen · EP3837446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837446
- Numéro de demande
- EP19753311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/26 (2006.01)F15B 7/00 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018120000 16.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071360 08.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035398 20.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
KOHLHAAS, Reiner
54317 Osburg, DE
HÄNDLE, Werner
71672 Marbach am Neckar, DE
DANY, Sascha
54340 Detzem, DE
HELBIG, Achim
70184 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.