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Brevet européen · EP3837468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837468
- Numéro de demande
- EP19779572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10022018 17.08.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/056890 14.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035798 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 16 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 26 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.