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Brevet européen · EP3837481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837481
- Numéro de demande
- EP19762015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F25D 23/06 (2006.01)H01F 38/14 (2006.01)F25C 1/00 (2006.01)F25C 5/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201862719327 P 17.08.2018US 201916540821 14.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/046617 15.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/037101 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
LARSON, Eric, K.
Cumberland, RI 02864, US
CHATELLE, William, D.
Cranston, RI 02921, US
BARRENA, Juan, J.
Johnston, RI 02919, US
DIDES, Jason, A.
North Kingston, RI 02852, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.