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Brevet européen · EP3837491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837491
Numéro de demande
EP19762900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/02 (2006.01)
F42D 3/04 (2006.01)
Priorité
ZA 201805468 16.08.2018
Demande PCT
PCT/ZA2019/050046 15.08.2019
Publication PCT
WO2020/037337 20.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

MULLER, Elmar Lennox

2196 Johannesburg, ZA

MAURISSENS, Daniel August Julien Louis

2196 Johannesburg, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.