LECKDETEKTIONSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3837521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837521
- Numéro de demande
- EP19758468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01M 3/38 (2006.01)G01M 3/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813448 17.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052293 15.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035692 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 16 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BLACK, Paul
Stirling FK9 4TZ, GB
HUNTER, Tom
Stirling FK9 4TZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.