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Brevet européen · EP3837558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837558
Numéro de demande
EP19753018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
13 juil. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 1/20 (2006.01)
G01R 31/42 (2006.01)
H02M 5/297 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
G01R 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018213623 13.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071271 07.08.2019
Publication PCT
WO2020/035381 20.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.