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Brevet européen · EP3837558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837558
- Numéro de demande
- EP19753018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 1/20 (2006.01)G01R 31/42 (2006.01)H02M 5/297 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)G01R 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018213623 13.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071271 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035381 20.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.