ISOTOPE MASSENSPEKTROMETRIE
Brevet européen · EP3837711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3837711
- Numéro de demande
- EP19755578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01J 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862718137 P 13.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071750 13.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/035505 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Sierra Madre, California 91024, US
Los Angeles, California 90031, US
27777 Ganderkesee, DE
Altadena, California 91001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.