KABELVERWALTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3837745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837745
Numéro de demande
EP19753583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/32 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
H02G 3/30 (2006.01)
Priorité
US 201862718633 P 14.08.2018
US 201916529885 02.08.2019
Demande PCT
PCT/US2019/045202 06.08.2019
Publication PCT
WO2020/036764 20.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

KRUZEL, Mateusz

Orland Park, Illinois 60467, US

ROULEAU, Rodney

Manhattan, Illinois 60442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.