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Brevet européen · EP3837802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837802
Numéro de demande
EP18765884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
23 juin 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/074144 07.09.2018
Publication PCT
WO2020/048610 12.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

SCHRENK, Bernhard

1210 Vienna, AT

HÜBEL, Hannes

1210 Vienna, AT

FUNG, Fred Chi Hang

80992 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.