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Brevet européen · EP3837816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837816
Numéro de demande
EP19773689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 25/03 (2006.01)
H04B 10/61 (2013.01)
Priorité
US 201816130749 13.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/050589 11.09.2019
Publication PCT
WO2020/055985 19.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

EFFECT Photonics B.V.

High Tech Campus 37, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

DAVE, Sameep

Carlsbad, California 92009, US

MO, Fan

Carlsbad, California 92009, US

ZELENSKY, Yuri

Carlsbad, California 92009, US

ARABACI, Murat

Carlsbad, California 92009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.