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Brevet européen · EP3838037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838037
Numéro de demande
EP20207407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2017
Publié
23 juin 2021
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A41B 11/00 (2006.01)
A41B 11/12 (2006.01)
A41D 13/06 (2006.01)
A41D 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102016104206 08.03.2016
DE 102016112126 01.07.2016
Divisionnaire de
EP17709658
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

KOB GmbH

Lauterstr. 50, 67752 Wolfstein, DE

Inventeur

WEILAND, Hannes

81377 München, DE

WEILAND, Heinz

81479 München, DE

BRANDT, Gabriele

82054 Sauerlach, DE

BIRMELIN, Elisabetta

85764 Oberschleißheim, DE

CAMERER, Sebastian

10707 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.