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Brevet européen · EP3838063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838063
Numéro de demande
EP20215343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
18 déc. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/14 (2006.01)
A45F 5/02 (2006.01)
A63C 11/02 (2006.01)
Priorité
IT 201900024466 18.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Camp S.p.A.

Via Roma, 23, 23834 Premana (Lecco), IT

Inventeur

CODEGA, Antonio

I-23834 PREMANA, LECCO, IT

GHISLANZONI, Lisa

I-23834 PREMANA, LECCO, IT

MAURI, Filippo

I-23834 PREMANA, LECCO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.