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Brevet européen · EP3838204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838204
Numéro de demande
EP18930275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2018
Publié
23 juin 2021
Délivré
18 mai 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/030366 15.08.2018
Publication PCT
WO2020/035919 20.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Inventeur

MORI, Kenji

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.