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Brevet européen · EP3838471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838471
Numéro de demande
EP20214971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
19 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23K 26/03 (2006.01)
B23K 26/38 (2014.01)
B23K 31/12 (2006.01)
Priorité
IT 201900025093 20.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Inventeur

PACHER, Matteo

38050 Scurelle (TN), IT

SAVARESI, Sergio Matteo

26100 Cremona, IT

SBETTI, Maurizio

38056 Levico Terme (TN), IT

TANELLI, Mara

26900 Lodi, IT

STRADA, Silvia

57033 Marciana Marina (LI), IT

PREVITALI, Barbara

20155 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.