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Brevet européen · EP3838471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3838471
- Numéro de demande
- EP20214971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/03 (2006.01)B23K 26/38 (2014.01)B23K 31/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900025093 20.12.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
38050 Scurelle (TN), IT
26100 Cremona, IT
38056 Levico Terme (TN), IT
26900 Lodi, IT
57033 Marciana Marina (LI), IT
20155 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.