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Brevet européen · EP3838564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838564
Numéro de demande
EP20215010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
24 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/16 (2006.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 43/15 (2018.01)
F21S 43/20 (2018.01)
F21S 43/31 (2018.01)
F21S 43/33 (2018.01)
F21S 43/40 (2018.01)
Priorité
JP 2019229326 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

STANLEY ELECTRIC CO., LTD.

2-9-13, Nakameguro, Meguro-ku,, Tokyo 153-8636, JP

Inventeur

MATSUSHITA, Kazuteru

Tokyo, 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.