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Brevet européen · EP3838604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838604
Numéro de demande
EP19217620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 11/04 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
B41J 17/28 (2006.01)
B41J 25/304 (2006.01)
B41J 33/54 (2006.01)
B41J 33/36 (2006.01)
B41J 33/16 (2006.01)
B41J 25/34 (2006.01)
B41J 17/12 (2006.01)
B41J 17/07 (2006.01)
B41J 17/04 (2006.01)
B41J 2/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 28 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  5. 23 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  6. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  7. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Bizerba SE & Co. KG

Wilhelm-Kraut-Straße 65, 72336 Balingen, DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Reiss, Rafael

72336 Balingen, DE

Offermann, Holger

72469 Meßstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.