ABSTIMMUNG DES PRIMERVERHALTENS DURCH TRÜBUNGSPUNKTMANIPULATION

Brevet européen · EP3838607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838607
Numéro de demande
EP19218501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
B41J 11/00 (2006.01)
C09D 11/54 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Inventeur

VAN DIJKMAN, Thomas F.

5914 HH Venio, NL

TURKENBURG, Daniël H.

5914 HH Venio, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.