BEDIENELEMENT

Brevet européen · EP3838660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838660
Numéro de demande
EP20000448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60N 2/02 (2006.01)
F16F 1/18 (2006.01)
G05G 5/18 (2006.01)
Priorité
DE 102019135070 19.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Grammer AG

GRAMMER AG

Grammer-Allee 2, 92289 Ursensollen, DE

Inventeur

Dotzler, Florian

92242 Hirschau, DE

Schanderl, Florian

92521 Schwarzenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.