BOGIE DE VÉHICULE FERROVIAIRE

Brevet européen · EP3838706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838706
Numéro de demande
EP20214408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61F 5/22 (2006.01)
B61K 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 1914569 17.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  5. 16 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

ALSTOM Transport Technologies

48, rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SUZZARINI RUIZ, Luis, Camilo

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.