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Brevet européen · EP3838730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838730
Numéro de demande
EP20215532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
31 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 11/14 (2006.01)
B62K 23/02 (2006.01)
B62J 50/22 (2020.01)
B62J 50/21 (2020.01)
Priorité
AT 511312019 19.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

KTM AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

OTT, Andreas

83135 Schechen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.