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Brevet européen · EP3838796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838796
Numéro de demande
EP19217891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 77/24 (2006.01)
B65D 8/00 (2006.01)
A47G 21/04 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

SOREMARTEC S.A.

Soremartec S.A.

16, Route de Trèves, 2633 Senningerberg, LU

Inventeur

RIVA DOGLIAT, Roberta

10080 Locana (Torino), IT

CANAVESIO, Diego

10022 Carmagnola (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.