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Brevet européen · EP3838825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838825
Numéro de demande
EP19219108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66B 1/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 21 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.04.2023

  6. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

CEDES AG

Cedes AG

Kantonsstrasse 14, 7302 Landquart

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hagen, Stefan

7208 Malans

Hardegger, Martin

7320 Sargans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.