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Brevet européen · EP3838840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838840
Numéro de demande
EP20211142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B67D 7/02 (2010.01)
B65D 71/50 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
CH 16322019 17.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 16 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Inventeur

Tränkle, Alexander

88131 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.