TRIESTER DER CYCLOHEXANTRIPROPIONSÄURE

Brevet européen · EP3838888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838888
Numéro de demande
EP19216888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07C 69/608 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/12 (2006.01)
C07C 67/02 (2006.01)
C08L 27/06 (2006.01)
C09D 127/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 30 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Oxeno GmbH & Co. KG, Paul-Baumann-Strasse 1, 45772 Marl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

BELLER, Matthias

18211 Ostseebad Nienhagen, DE

SCHULZ, Imke

59348 Lüdinghausen, DE

FRANKE, Robert

45772 Marl, DE

KRAFT, Johannes

45770 Marl, DE

JACKSTELL, Ralf

18106 Rostock, DE

GRASS, Michael

45721 Haltern am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.