STABILE MODIFIZIERTE POLYMERPOLYOLDISPERSIONEN

Brevet européen · EP3838962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838962
Numéro de demande
EP19383166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/00 (2006.01)
C08G 18/16 (2006.01)
C08G 18/18 (2006.01)
C08G 18/20 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/24 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/38 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/71 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08G 101/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

REPSOL, S.A.

Repsol, S.A.

C/Méndez Álvaro, 44, 28045 Madrid, ES

Inventeur

Muñoz De Diego, César

28935 MÓSTOLES, ES

Galdámez Peña, José Román

28935 MÓSTOLES, ES

Blasco Garcés, Victoria Isabel

28935 MÓSTOLES, ES

Lemoine, Olivier

76100 ROUEN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.