BIOPROZESSOR
Brevet européen · EP3839037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839037
- Numéro de demande
- EP19306732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12M 3/06 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 16 nov. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Astraveus, 6 rue Jean Calvin, 75005 Paris, France → Astraveus, 1 avenue Claude Vellefaux, Centre Meary, Hôpital Saint Louis, 75010 Paris, France
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
69100 Villeurbanne, FR
45100 Rovigo, IT
75019 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.