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Brevet européen · EP3839055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839055
- Numéro de demande
- EP20209215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 21/06 (2006.01)C07H 21/04 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361775029 P 08.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 27 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
Carlsbad, CA 92010-6536, US
Claremont, CA 91711, US
San Marcos, CA 92078, US
Claremont, CA 91711, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.