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Brevet européen · EP3839106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839106
- Numéro de demande
- EP20000463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C30B 25/16 (2006.01)C30B 29/40 (2006.01)C30B 29/42 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019008927 20.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Wächter, Clemens
74348 Lauffen am Neckar, DE
Wierzkowski, Thorsten
74074 Heilbronn, DE
Fuhrmann, Daniel
74081 Heilbronn, DE
Keller, Gregor
74080 Heilbronn, DE
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