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Brevet européen · EP3839109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839109
Numéro de demande
EP20000461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 29/42 (2006.01)
C30B 25/16 (2006.01)
C30B 29/40 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
H01L 29/36 (2006.01)
H01L 29/861 (2006.01)
Priorité
DE 102019008928 20.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

AZUR SPACE Solar Power GmbH

Theresienstrasse 2, 74072 Heilbronn, DE

Inventeur

Keller, Gregor

74080 Heilbronn, DE

Wächter, Clemens

74348 Lauffen am Neckar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.