ABLAUFARMATUR FÜR EINE SANITÄRE WANNE ODER DUSCHTASSE
Brevet européen · EP3839157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839157
- Numéro de demande
- EP20209956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/22 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)E03C 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019135414 20.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.