ABLAUFARMATUR FÜR EINE SANITÄRE WANNE ODER DUSCHTASSE

Brevet européen · EP3839157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839157
Numéro de demande
EP20209956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03C 1/22 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
E03C 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 102019135414 20.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 16 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.02.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.