ROSETTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3839175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839175
- Numéro de demande
- EP20206238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 3/06 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019135237 19.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 juil. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 18 juil. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 25.06.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
89231 Neu-Ulm, DE
89601 Schelklingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.