TÜRGRIFF
Brevet européen · EP3839180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839180
- Numéro de demande
- EP19849678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 81/76 (2014.01)B60J 5/04 (2006.01)B60J 5/06 (2006.01)E05B 85/16 (2014.01)H03K 17/955 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018152848 15.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009771 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/035971 20.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Alps Alpine Co., Ltd.
Tokyo 145-8501, JP
Inventeur
OSHITA, Kazuhito
Tokyo 145-8501, JP
TAKAI, Daisuke
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.