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Brevet européen · EP3839195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839195
Numéro de demande
EP20215200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06C 7/08 (2006.01)
Priorité
IT 201900024307 17.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 7 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  7. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

Abagrigliati S.r.l. con unico socio

Via dell'Artigianato, 10, 35010 Massanzago (PD), IT

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

CASARIN, Francesco

30033 Noale (VE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.