KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3839365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839365
- Numéro de demande
- EP19866743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24F 11/47 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F24F 11/875 (2018.01)F24F 140/60 (2018.01)F24F 5/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018184730 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037592 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/067152 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 19 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.