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Brevet européen · EP3839381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839381
Numéro de demande
EP19849342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F25B 39/02 (2006.01)
F28D 5/00 (2006.01)
F28D 3/02 (2006.01)
F28D 3/04 (2006.01)
Priorité
CN 201821312966 U 14.08.2018
CN 201810923286 14.08.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/100330 13.08.2019
Publication PCT
WO2020/034937 20.02.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

York (Wuxi) Air Conditioning And Refrigeration Co., Ltd.

No.32 Changjiang Road Hi-Tech Development Zone, Wuxi, Jiangsu 214028, CN

Johnson Controls Tyco IP Holdings LLP

5757 N. Green Bay Avenue, Milwaukee, WI 53209, US

Inventeur

SU, Xiuping

Wuxi, Jiangsu 214028, CN

WANG, Shenglong

Wuxi, Jiangsu 214028, CN

SHENG, Shimin

Wuxi, Jiangsu 214028, CN

FAN, Minnan

Wuxi, Jiangsu 214028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.