STAUBSCHUTZDECKEL FÜR EINE SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP3839410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839410
- Numéro de demande
- EP19216893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 35/02 (2006.01)F41A 3/66 (2006.01)F41A 11/00 (2006.01)F41A 15/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
Nolte, Patrick
9020 Klagenfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.