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Brevet européen · EP3839426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839426
- Numéro de demande
- EP19218286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/32 (2006.01)G01C 9/36 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01C 9/06 (2006.01)G01C 25/00 (2006.01)G01C 9/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
ZEH, Jochen
D-88239 Wangen bei Allgäu, DE
SPRECHER, Markus
CH-9472 Grabserberg
AMANN, Werner
AT-6800 Feldkirch, AT
WENK, Markus
CH-7000 Chur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.