NIVELLIERSENSOR

Brevet européen · EP3839426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839426
Numéro de demande
EP19218286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
8 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 9/32 (2006.01)
G01C 9/36 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 9/06 (2006.01)
G01C 25/00 (2006.01)
G01C 9/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  3. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Inventeur

ZEH, Jochen

D-88239 Wangen bei Allgäu, DE

SPRECHER, Markus

CH-9472 Grabserberg

AMANN, Werner

AT-6800 Feldkirch, AT

WENK, Markus

CH-7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.