PROCÉDÉ DE SYNCHRONISATION OU DÉPHASAGE DE GÉNÉRATEURS DE CHOC

Brevet européen · EP3839471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839471
Numéro de demande
EP20214579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 1914986 19.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales

2, Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

DILHAN, Denis

31401 Toulouse Cedex 9, FR

DOULSIER, Geoffrey

31401 Toulouse Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.