GÉNÉRATEUR DE CHOC
Brevet européen · EP3839472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839472
- Numéro de demande
- EP20214581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01M 7/08 (2006.01)G01N 3/313 (2006.01)
- Priorité
- FR 1914988 19.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse / Alexandra ROSSI, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 21 mai 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
31401 Toulouse Cedex 9, FR
31401 Toulouse Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.